Formation Fiscalité des investissements et des produits financiers
Maîtriser la fiscalité belge des placements, du précompte mobilier, de la TOB et des plus-values sur actions, fonds et ETF
La fiscalité des investissements et produits financiers constitue un enjeu important pour les professionnels de la banque, de la finance, de l’assurance et du conseil. Le traitement fiscal d’un placement varie notamment selon la nature du produit, les revenus générés et les opérations réalisées. Le précompte mobilier, la taxe sur les opérations de bourse (TOB) et le régime applicable aux plus-values font ainsi partie des principaux éléments à prendre en compte.
Cette formation propose une approche pratique de la fiscalité belge des placements financiers et permet de mieux comprendre le traitement fiscal des actions, obligations, fonds d’investissement et ETF. Elle aide les participants à identifier les principaux prélèvements et à apprécier les conséquences fiscales des opérations courantes.
Identifier les principales règles fiscales applicables aux investissements et produits financiers en Belgique.
Déterminer le traitement fiscal des revenus et opérations liés aux actions, obligations, fonds et ETF.
Analyser l’impact du précompte mobilier, de la TOB et des règles applicables aux plus-values dans des situations courantes.
À l’issue de la formation, les participants seront capables d’identifier les principaux mécanismes de la fiscalité belge des investissements et de distinguer le traitement fiscal des différents produits financiers. Ils pourront analyser l’application du précompte mobilier et de la TOB et mieux appréhender les règles fiscales relatives aux plus-values, aux fonds et aux ETF.
Collaborateurs des banques, sociétés de gestion, compagnies d’assurance et entreprises d’investissement, ainsi qu’aux comptables, conseillers financiers et toute personne étant amenée à analyser, commercialiser ou gérer des produits d’investissement et leurs implications fiscales.
Aucun
Comprendre les principes de la fiscalité des investissements
Identifier les principaux types de revenus issus des investissements.
Distinguer les revenus mobiliers et les gains réalisés sur les investissements.
Comprendre les principaux mécanismes fiscaux applicables aux produits financiers.
Identifier les critères permettant de déterminer le traitement fiscal d’une opération.
Situer les principales taxes et prélèvements applicables aux investissements en Belgique.
Exercice d’application : identifier le traitement fiscal à examiner pour différents types de revenus et d’opérations d’investissement.
Maîtriser le précompte mobilier
Définir le précompte mobilier et comprendre son fonctionnement.
Identifier les principaux revenus soumis au précompte mobilier.
Examiner le traitement fiscal des dividendes et intérêts.
Distinguer les situations dans lesquelles le précompte est prélevé à la source de celles nécessitant une déclaration.
Identifier les principaux taux et exceptions applicables.
Comprendre les conséquences fiscales pour l’investisseur.
Cas pratique : déterminer le précompte mobilier applicable à différents revenus financiers.
Comprendre la taxe sur les opérations de bourse (TOB)
Définir la TOB et identifier les opérations concernées.
Examiner les principales catégories de taux applicables.
Identifier les opérations susceptibles d’être exonérées.
Comprendre le traitement de la TOB lors de l’achat et de la vente de titres.
Examiner les particularités liées aux instruments financiers étrangers.
Identifier les obligations des intermédiaires et des investisseurs.
Exercice d’application : calculer la TOB applicable à différentes opérations sur titres.
Analyser la fiscalité des actions et des plus-values
Distinguer dividendes et plus-values.
Comprendre les principes du traitement fiscal des gains réalisés sur des investissements.
Identifier les principales règles applicables aux plus-values sur actifs financiers.
Examiner les différences entre la gestion normale du patrimoine privé et les situations susceptibles de recevoir un traitement fiscal différent.
Identifier les principaux points d’attention lors de l’analyse d’une opération.
Cas pratiques : analyser différentes situations de cession de titres et déterminer les éléments à prendre en considération pour leur traitement fiscal.
Maîtriser la fiscalité des fonds et des ETF
Identifier les principales catégories de fonds d’investissement et d’ETF.
Comprendre les principales caractéristiques fiscales des fonds et ETF pour un investisseur belge.
Examiner le traitement fiscal des revenus distribués.
Identifier les principaux éléments fiscaux à prendre en compte lors de la cession de parts.
Comprendre les spécificités fiscales liées aux fonds obligataires ou mixtes.
Examiner les principaux points d’attention liés aux investissements étrangers.
Étude de cas : comparer plusieurs fonds et ETF et identifier les principaux éléments à prendre en compte pour leur traitement fiscal.
Appliquer la fiscalité à des situations d’investissement
Analyser une opération d’investissement dans son ensemble.
Identifier les différents prélèvements et obligations susceptibles de s’appliquer.
Calculer l’impact du précompte mobilier et de la TOB.
Déterminer les principaux éléments à prendre en compte lors d’une cession.
Comparer le traitement fiscal de différents produits financiers.
Identifier les situations nécessitant une vérification fiscale complémentaire.
Atelier pratique : analyser plusieurs scénarios d’investissement - actions, obligations, fonds et ETF - et déterminer les principaux traitements fiscaux applicables.
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l'exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur notre plateforme.
Moyens pédagogiques :
En présentiel : Ordinateur PC ou Mac avec connexion internet pour les formations logiciels. Tableau blanc ou paperboard, vidéoprojecteur ou écran tactile interactif.
En distanciel : salle de classe virtuelle et outils d'animation à distance (Tableau Blanc, sondage, ...) fonction des choix pédagogiques et de la formation.